CTO pro ou contrat de capitalisation pour ses ETF en société ?
Même ETF, deux enveloppes. Comparez le capital net après impôt sur 10, 20 et 30 ans pour une société à l'IS. Le résultat dépend d'une règle méconnue : l'article 209-0 A du CGI n'exonère de réévaluation annuelle que les ETF investis à 90 % au moins en actions de sociétés ayant leur siège dans l'Union européenne. Un ETF monde ou S&P 500 (actions hors UE) reste donc réévalué chaque année — ce qui change tout.
Modèle pédagogique. Hypothèses : capital investi en une fois, impôts payés au fil de l'eau pénalisés de leur coût d'opportunité (composé au taux net), forfait du contrat calculé sur la prime initiale, hors frais de courtage du CTO et hors fiscalité des rachats partiels. Le TME et les frais réels varient ; ajustez-les. Ceci ne constitue pas un conseil en investissement. Les performances passées ne préjugent pas des performances futures.